Codage CCAM : guide complet
Tout comprendre sur la Classification Commune des Actes Médicaux et la structure de ses codes.
Qu'est-ce que la CCAM ?
La CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux) est la nomenclature officielle française utilisée pour décrire et tarifer les actes techniques réalisés par les médecins et les chirurgiens-dentistes. Elle a remplacé la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) pour les actes techniques.
Gérée par l'Assurance Maladie et l'ATIH (Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation), la CCAM est utilisée aussi bien en ville qu'à l'hôpital pour la facturation et le remboursement des actes médicaux.
Structure d'un code CCAM
Chaque code CCAM est composé de 7 caractères qui décrivent précisément l'acte médical réalisé :
Appareil
Localisation
Action
Voie d'abord
Chiffre
Chiffre
Chiffre
1er caractère : Appareil (topographie générale)
Identifie le système anatomique concerné (ex : H = appareil digestif, B = oeil, L = système nerveux).
2e caractère : Localisation (site anatomique)
Précise l'organe ou la région anatomique au sein de l'appareil (ex : B = foie et voies biliaires).
3e caractère : Action (geste réalisé)
Décrit le type d'intervention (ex : Q = exérèse, D = destruction, A = création d'une dérivation).
4e caractère : Voie d'abord (technique)
Indique la technique utilisée (ex : A = à ciel ouvert/abord direct, C = coelioscopie, H = endoscopie).
5e à 7e caractères : Numéro d'ordre
Trois chiffres permettant de distinguer les variantes d'un même type d'acte.
Les modificateurs CCAM
Les modificateurs permettent d'appliquer des majorations tarifaires selon les circonstances de réalisation de l'acte :
| Code | Modificateur | Description |
|---|---|---|
| N | Nuit | Acte réalisé entre 20h et 8h |
| F | Férié | Acte réalisé un dimanche ou jour férié |
| U | Urgence | Acte réalisé en situation d'urgence |
| S | Exceptionnel | Acte réalisé dans des circonstances exceptionnelles |
Règles d'association des codes CCAM
Lorsque plusieurs actes sont réalisés au cours d'une même intervention, des règles d'association s'appliquent :
- Acte principal : l'acte dont le tarif est le plus élevé est codé à taux plein (100%).
- Acte associé : le deuxième acte est généralement codé à 50% de son tarif.
- Actes supplémentaires : à partir du troisième acte, le tarif peut être réduit davantage, selon les règles définies par la CCAM.
- Incompatibilités : certains actes ne peuvent pas être codés ensemble lors d'une même séance.
MedCode affiche les codes associés et les règles d'incompatibilité pour chaque acte, facilitant ainsi le respect de ces règles.