Codage CCAM : guide complet
Tout comprendre sur la Classification Commune des Actes Medicaux et la structure de ses codes.
Qu'est-ce que la CCAM ?
La CCAM (Classification Commune des Actes Medicaux) est la nomenclature officielle francaise utilisee pour decrire et tarifer les actes techniques realises par les medecins et les chirurgiens-dentistes. Elle a remplace la Nomenclature Generale des Actes Professionnels (NGAP) pour les actes techniques.
Geree par l'Assurance Maladie et l'ATIH (Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation), la CCAM est utilisee aussi bien en ville qu'a l'hopital pour la facturation et le remboursement des actes medicaux.
Structure d'un code CCAM
Chaque code CCAM est compose de 7 caracteres qui decrivent precisement l'acte medical realise :
Appareil
Localisation
Action
Voie d'abord
Chiffre
Chiffre
Chiffre
1er caractere : Appareil (topographie generale)
Identifie le systeme anatomique concerne (ex : H = appareil digestif, B = oeil, L = systeme nerveux).
2e caractere : Localisation (site anatomique)
Precise l'organe ou la region anatomique au sein de l'appareil (ex : B = foie et voies biliaires).
3e caractere : Action (geste realise)
Decrit le type d'intervention (ex : Q = exerese, D = destruction, A = creation d'une derivation).
4e caractere : Voie d'abord (technique)
Indique la technique utilisee (ex : A = a ciel ouvert/abord direct, C = coelioscopie, H = endoscopie).
5e a 7e caracteres : Numero d'ordre
Trois chiffres permettant de distinguer les variantes d'un meme type d'acte.
Les modificateurs CCAM
Les modificateurs permettent d'appliquer des majorations tarifaires selon les circonstances de realisation de l'acte :
| Code | Modificateur | Description |
|---|---|---|
| N | Nuit | Acte realise entre 20h et 8h |
| F | Ferie | Acte realise un dimanche ou jour ferie |
| U | Urgence | Acte realise en situation d'urgence |
| S | Exceptionnel | Acte realise dans des circonstances exceptionnelles |
Regles d'association des codes CCAM
Lorsque plusieurs actes sont realises au cours d'une meme intervention, des regles d'association s'appliquent :
- Acte principal : l'acte dont le tarif est le plus eleve est code a taux plein (100%).
- Acte associe : le deuxieme acte est generalement code a 50% de son tarif.
- Actes supplementaires : a partir du troisieme acte, le tarif peut etre reduit davantage, selon les regles definies par la CCAM.
- Incompatibilites : certains actes ne peuvent pas etre codes ensemble lors d'une meme seance.
MedCode affiche les codes associes et les regles d'incompatibilite pour chaque acte, facilitant ainsi le respect de ces regles.